L’OMC vous communique un certain nombre de documents pour vous simplifier la vie associative et répondre à vos interrogations.

Nous vous invitions à les lire attentivement et à les diffuser.

Vous pouvez télécharger les documents en cliquant sur les liens ci-dessous :

• Guide du Bénévolat

• Créer une association en Alsace Moselle

• Code Civil Local

• Réforme plan comptable des associations (présentation)
  

• Réforme du plan comptable des associations (règlement)

• Guide du trésorier

• Financer son association

• Demande de mécénat pour les associations

• Dons et conséquences fiscales

• Guide Internet

• CNIL

• Règlement Général sur la Protection des Données personnelles 

• Guide de la règlementation des activités

• Guide d’organisation d’évènements publics

• Guide d’organisation de manifestations exceptionnelles
  

• Memento de l’organisateur de manifestations

• Obligations s’imposant aux organisateurs

• Dispositif prévisionnel de secours

• Règles fiscales applicables aux associations