L’OMC vous communique un certain nombre de documents pour vous simplifier la vie associative et répondre à vos interrogations.
Nous vous invitions à les lire attentivement et à les diffuser.
Vous pouvez télécharger les documents en cliquant sur les liens ci-dessous :
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Guide du Bénévolat
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Créer une association en Alsace Moselle
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Code Civil Local
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Réforme plan comptable des associations (présentation)
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Réforme du plan comptable des associations (règlement)
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Guide du trésorier
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Financer son association
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Demande de mécénat pour les associations
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Dons et conséquences fiscales
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Guide Internet
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CNIL
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Règlement Général sur la Protection des Données personnelles
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Guide de la règlementation des activités
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Guide d’organisation d’évènements publics
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Guide d’organisation de manifestations exceptionnelles
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Memento de l’organisateur de manifestations
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Obligations s’imposant aux organisateurs
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Dispositif prévisionnel de secours
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Règles fiscales applicables aux associations